Environnement, cadre de vie

SUEZ

Service client du lundi au vendredi de 8h à 19 h et le samedi de 8h à 13h

0977 408 408

urgence 7j/7 et 24/24:0977 401 130

www.toutsurmoneau.fr

SUEZ Eau France  service client 

TSA 70001

54528 Laxou cedex

L'eau à Tramoyes

Les résultats des analyses d'eau potable des communes peuvent être consultés sur le lien suivant:

Tramoyes a une eau dure,le TH est compris entre 30 et 40°f comme le confirme la carte suivante:

dureté de l'eau carte du département

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Le CAUE (Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement) peut vous aider pour votre projet de construction, de rénovation et d'extension de votre propriété.

adresse: 34 rue du général Delestaint

             01 000 Bourg en Bresse

             04 74 21 11 31 

             www.caue01.org

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Comité Nature et Environnement (CNE)

Le Comité Nature et Environnement vous présente les différentes actions en faveur de l’environnement sur la commune : ce tableau évolutif sera amené à être modifié dans le temps. N’hésitez pas à le consulter régulièrement sur le site de la mairie www.tramoyes.fr

Pour nous contacter un mail à votre disposition : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

lien vers le site www.patrimoines.ain.fr, qui recense les sites naturels de notre département.

L'Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Ain est là pour vous aider et vous conseiller.

N'hésitez pas à la contacter pour une demande d'aide gratuite. 

ALEC 01

TRAVAUX DOMESTIQUES ET DE JARDINAGE BRUYANTS POUR PARTICULIERS

lls sont autorisés suivant ces horaires :

En semaine : de 8 H à 12 H et de 14 H à 19 H 30

Le Samedi   : de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H

Les dimanches et jours fériés : de 10 H à 12 H 

POUR LES PROFESSIONNELS: excepté les interventions d'utilité publique d'urgence

lls sont autorisés suivant ces horaires :

Les jours ouvrables  : de 7 H à 19 H 30

Le Samedi   : de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H

Les dimanches et jours fériés : interdiction absolue

Plan Local d'Urbanisme de Tramoyes approuvé le 24 février 2014, modifié le 10 avril 2019, le 4 septembre 2019 et révisé le 4 septembre 2019

• 1. Rapport de présentation 24/02/2014
• 1. Notice de présentation Modification Simplifiée n°1 10/04/2019
• 1. Additif au rapport de présentation Révision Allégée n°1 04/09/2019
• 1. Additif au rapport de présentation Modification n°1 04/09/2019
• 2. Projet d'aménagement et de programmation (PADD) 24/02/2014
• 3. Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) après Modification Simplifiée n°1 10/04/2019
• 4. Plan de zonage après Révision Allégée n°1 et Modification n°1 04/09/2019
• 5. Règlement après Révision Allégée n° et Modification n°1 v2 04/09/2019
• 6. Liste des Emplacements Réservés après Modification n°1 v3 04/09/2019

• 7. Annexes sanitaires
• 7.1 Plan des réseaux d'adduction en eau potable (AEP) 24/02/2014
• 7.2 Plan des réseaux d'eaux usées 914x1150 2000eme 24/02/2014
• 7.3 Plan des réseaux d'eaux pluviales 914x1150 2000eme 24/02/2014
• 7.4 a Carte Zonage MAJ 2017 914x610mm v2 04/09/2019
• 7.4 b Note explicative Zonage 2017 v2 04/09/2019

• 8. Servitudes d'utilité publique
• 8 1a pdg Liste des SUP 24/02/2014
•   8.1b Liste des SUP 24/02/2014
•   8.2 Plan des servitudes d'utilité publique
•   8.3 Arrêté préfectoral du 25/06/1996 portant autorisation de captage d'eau potable 24/02/2014

NOUVEAU - VOS DEMARCHES D'URBANISME EN LIGNE
Vous pouvez désormais déposer vos dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme directement en ligne: https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001424

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La compétence assainissement a été transférée le 1^er janvier 2020 à la CCMP

Toutefois quelques informations:

Au sujet des branchements assainissement :

• La réalisation de la partie privative du tout à l’égout  - entre le logement et le regard de branchement- est au choix du propriétaire.
• Concernant la partie entre le regard de branchement (inclus) et le tout à l’égout communautaire : pour tout contrôle de branchement au tout à l’égout ou demande de devis branchement : Service clientèle de SUEZ 0 977 408 408.

A noter que Suez n’a pas l’exclusivité des branchements. Les particuliers peuvent faire appel à d’autres entreprises pour réaliser le branchement au tout à l’égout mais sous réserve que les entreprises respectent les prescriptions techniques de réalisation.

Pour tout urgence assainissement hors canalisations privées : Service d’urgence SUEZ 0 977 401 130.

Règlement d'assainissement collectif eaux usées et eaux pluviales de Tramoyes

règlement assainissement

Guide technique et pratique (complément au règlement)

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif

 Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr). Il suffit ensuite de mettre la commune de Tramoyes.

RPQS 2019 Assainissement Collectif

RPQS 2019 SPANC

Doc 2019 Agence de l'eau

Concernant les eaux de piscines

La vidange des eaux de piscine est à réaliser dans le réseau d’eaux pluviales.

Le rejet au réseau doit s'effectuer après une élimination naturelle des produits de traitement :

• Arrêter par exemple le traitement au chlore 2 ou 3 jours avant la vidange.

• S'assurer également que les eaux rejetées n'excèdent pas les caractéristiques exigées pour les effluents domestiques, notamment au niveau de la température, du pH…

Fibre optique

Le terrassement est maintenant terminé sur l’ensemble de la commune.

Les 2 nœuds de raccordements optiques (NRO) sont raccordés au réseau électrique Les branchements de chaque fibre sont en cours de finalisation.

A ce jour, une étude se poursuit pour l’équipement de 2 secteurs du village.

Tous les autres seront prêts à accueillir la fibre optique laquelle devrait être opérationnelle pour la fin de l’année ou au plus tard le premier trimestre 2018, comme nous l’avions déjà annoncé.

Photos prises au tableau au rond-point de la Mairie.

ADSL

Carte de couverture ADSL de la commune de tramoyes

Plus d'informations : www.reso-liain.fr